Mentions légales
Dernière mise à jour : 03/02/2026
1. Éditeur du site
Le site DEPANOVA est édité par :
- Nom / Dénomination sociale : En cours d'immatriculation – Les informations complètes seront mises à jour dès finalisation.
- Email de contact : contact@depanova.com
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [À compléter]
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Base44 (plateforme de déploiement)
- Adresse : 138 rue Marcadet 75018 Paris, France
- Site web : https://www.base44.com
- Email support : support@base44.com
(Les données techniques du site et les contenus sont hébergés sur leur infrastructure.)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site DEPANOVA (textes, logos, icônes, illustrations, mises en page, contenus IA, structure) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de DEPANOVA.COM
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation est interdite.
5. Services proposés
DEPANOVA est une application web permettant :
- d'obtenir des guides de dépannage générés par intelligence artificielle
- de consulter une bibliothèque de solutions techniques
- d'utiliser une recherche intelligente pour identifier un problème
⚠️ DEPANOVA ne remplace pas l'intervention d'un professionnel qualifié.
6. Limitation de responsabilité
DEPANOVA fournit des guides indicatifs basés sur une génération automatisée.
L'utilisateur reste responsable :
- de l'usage des informations
- de la réalisation de toute manipulation
- de la vérification de ses propres conditions de sécurité
- de l'intervention d'un professionnel en cas de doute
DEPANOVA et son éditeur ne sauraient être tenus responsables :
- d'un dommage matériel ou corporel
- d'une mauvaise utilisation des conseils
- d'une erreur de manipulation
- d'une mauvaise interprétation d'un guide
Les informations ne constituent pas une prestation professionnelle de dépannage.
7. Données personnelles & confidentialité
DEPANOVA ne collecte aucune donnée personnelle dans sa version actuelle. Aucun cookie non essentiel n'est déposé.
Pour plus d'informations, consultez notre :
👉 Politique de Confidentialité
8. Cookies
Le site n'utilise que des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.
Aucun bandeau de consentement n'est requis.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.